Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit La Combe, Vallon-Pont-d'Arc (07150) | PA | D653, D656 | 4 480 m² | 2022/01/27 |
ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET - Permis d'aménager
Active
319523114
Association déclarée
Créée le 10/06/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallon-Pont-d'Arc.
Profil et organisation
ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42520 à Roisey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/06/1980
Siège social
Permis d'aménager de ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
Activité d’urbanisme de ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET compte 1 autorisation recensée sur la période 27/01/2022 - 27/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/01/2022 - 27/01/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
1 autorisation sur la période 27/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vallon-Pont-d'Arc.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE
SIREN 776400285
Même secteur et même département
10 autorisations
7 PC
3 PD
SAINT MICHEL EDUCATION
SIREN 776394934
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
SIREN 390716652
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT
SIREN 439393075
Même secteur et même département
6 autorisations
3 PC
3 PD
LE CHATEAU D AIX
SIREN 775602329
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES
SIREN 775602485
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET ?
ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET ?
Le profil de ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECLAIREURS SPELEOLOGIE MEZELET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable