COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Marlhes.
Profil et organisation
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42270 à SAINT-PRIEST-EN-JAREZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- CGAS SIEL
- Date de création
- 01/01/1993
Siège social
Permis de construire et DP de COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
Activité d’urbanisme de COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL compte 8 autorisations recensées sur la période 24/10/2014 - 21/11/2018, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
8 autorisations sur la période 24/10/2014 - 21/11/2018, réparties dans 7 communes, principalement à Marlhes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vidalliere, Marlhes (42660) | DP Locaux | F103 | 4 880 m² | 2 m² | 2018/11/21 |
| Rte De St Genest, Marlhes (42660) | DP Locaux | E560 | — | 7 m² | 2017/12/18 |
| Chez Game, Saint-Martin-d'Estréaux (42620) | DP Locaux | B838 | 11 146 m² | 5 m² | 2016/04/18 |
| Le Bourg, Véranne (42520) | DP Locaux | AS163 | 2 158 m² | 1 m² | 2016/03/15 |
| Rue De La Valencize, Chavanay (42410) | DP Locaux | AL282 | 8 822 m² | 14 m² | 2016/03/01 |
| Parking Salle Omnisport La Foret, Perreux (42120) | DP Locaux | C784 | 10 823 m² | 6 m² | 2015/10/20 |
| Rte De St Bonnet Vers Mont, Changy (42310) | DP Locaux | C2, C1 | 12 980 m² | 15 m² | 2015/10/15 |
| Montee Des Rameaux, Saint-Germain-Laval (42260) | DP Locaux | C2798 | 394 m² | 18 m² | 2014/10/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Marlhes
2 autorisations
Changy
1 autorisation
Chavanay
1 autorisation
Perreux
1 autorisation
Saint-Germain-Laval
1 autorisation
Saint-Martin-d'Estréaux
1 autorisation
Véranne
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.