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LE CHATEAU D AIX - Permis de construire et DP

Active
775602329 Association déclarée PME Créée le 13/10/1993

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de LE CHATEAU D AIX

LE CHATEAU D AIX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Martin-la-Sauveté.

Profil et organisation

LE CHATEAU D AIX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42260 à Saint-Martin-la-Sauveté.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHATEAU D AIX
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Sigle
ISEF
Date de création
13/10/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHATEAU D AIX

Activité d’urbanisme de LE CHATEAU D AIX

LE CHATEAU D AIX compte 6 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 25/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHATEAU D AIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

27/07/2015 - 25/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE CHATEAU D AIX

6 autorisations sur la période 27/07/2015 - 25/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Martin-la-Sauveté.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHATEAU D AIX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

4 autorisations affichées pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4820 Rte Du Chateau D Aix Le Chateau D Aix, Saint-Martin-la-Sauveté (42260) PC Locaux A414 4 515 m² 90 m² 2024/07/25
4820 Rte Du Chateau D Aix Le Chateau D Aix, Saint-Martin-la-Sauveté (42260) PC Locaux A414 37 231 m² 1 178 m² 2024/06/04
4820 Rte Du Chateau D Aix Le Chateau D Aix, Saint-Martin-la-Sauveté (42260) PC Locaux A414 37 231 m² 442 m² 2024/04/05
4820 Rte Du Chateau D Aix Le Chateau D Aix, Saint-Martin-la-Sauveté (42260) PC Locaux A414 37 231 m² 170 m² 2024/04/05

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Riou, Montrond-les-Bains (42210) PC Locaux AK193 13 529 m² 1 208 m² 2016/11/28

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Chateau D Aix, Saint-Martin-la-Sauveté (42260) PC Locaux A437, A436 56 300 m² 319 m² 2015/07/27

Répartition géographique des autorisations de LE CHATEAU D AIX

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Martin-la-Sauveté

5 autorisations

Montrond-les-Bains

1 autorisation

Département représenté

Loire (42)

6 autorisations

Demandeurs comparables à LE CHATEAU D AIX

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE
SIREN 776400285
Même département de siège
10 autorisations 7 PC 3 PD
SAINT MICHEL EDUCATION
SIREN 776394934
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
SIREN 390716652
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT
SIREN 439393075
Même département de siège
6 autorisations 3 PC 3 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES
SIREN 775602485
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
ASS CATHOLIQUE ENSEIGNEMENT AGRICOLE FORMATION RURALE NANDAX
SIREN 302842620
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur LE CHATEAU D AIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHATEAU D AIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHATEAU D AIX ?
LE CHATEAU D AIX est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHATEAU D AIX ?
Le profil de LE CHATEAU D AIX recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHATEAU D AIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHATEAU D AIX concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHATEAU D AIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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