2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
3
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Saint-Rambert.
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42170 à Saint-Just-Saint-Rambert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT compte 6 autorisations recensées sur la période 26/08/2022 - 09/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/08/2022 - 09/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Saint-Rambert. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Chemin Des Muats - Route D, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | DP Locaux | AO215, AO104 | 4 290 m² | 875 m² | 2024/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Chemin Des Muats - Route D, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PC Locaux | AO103, AO104 | 14 081 m² | 147 m² | 2023/04/18 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Muats La Cote, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | DP Locaux | AR182 | 2 030 m² | 930 m² | 2022/08/26 |
3 autorisations sur la période 03/11/2022 - 22/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Saint-Rambert. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Chemin Des Muats - Route D, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PD | AO103, AO104 | 882 m² | 2024/01/22 |
| 19 Chemin Des Muats - Route D, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PD | AO215 | 4 290 m² | 2024/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Muats La Cote, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PD | AR182, AR183 | 7 345 m² | 2022/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
