2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
EC BIOENERGIE SOUVANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souvans.
EC BIOENERGIE SOUVANS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 39380 à Souvans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EC BIOENERGIE SOUVANS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/09/2016 - 08/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EC BIOENERGIE SOUVANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/09/2016 - 08/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Souvans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EC BIOENERGIE SOUVANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) | PC Locaux | ZA34, ZA116 | 159 966 m² | 106 m² | 2024/03/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Corne Balland, Souvans (39380) | PC Locaux | ZB202, ZB169 | — | 3 861 m² | 2016/09/19 |
1 autorisation sur la période 28/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Souvans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Chateau, Souvans (39380) | PD | ZB123 | — | 2023/03/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
