2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
EARL VERGERS BANC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Larnage.
EARL VERGERS BANC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26600 à Larnage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL VERGERS BANC compte 7 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 26/02/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL VERGERS BANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 10/01/2013 - 26/02/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Larnage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VERGERS BANC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Chauds, Pont-de-l'Isère (26600) | PC Locaux | ZA123, ZA122 | 149 628 m² | 33 m² | 2013/12/23 |
| 10 Rue De La Croix Le Peizon, Larnage (26600) | PC Locaux | C977, C739 | 12 078 m² | 1 349 m² | 2013/01/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Larnage
3 autorisations
Châteauneuf-sur-Isère
2 autorisations
Plats
1 autorisation
Pont-de-l'Isère
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
