2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EARL SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domremy-Landéville.
EARL SAINT MARTIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52270 à Domremy-Landéville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL SAINT MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 07/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAINT MARTIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Domremy-Landéville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAINT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale N 16A Zr, Domremy-Landéville (52270) | PC Locaux | ZR51 | 4 028 m² | 720 m² | 2015/04/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Domremy-Landéville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Principale, Domremy-Landéville (52270) | PD | ZR38 | — | 2014/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
