EARL SAINT MARTIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
381929256 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 30/03/1991

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL SAINT MARTIN

EARL SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domremy-Landéville.

Profil et organisation

EARL SAINT MARTIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52270 à DOMREMY-LANDEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL SAINT MARTIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
30/03/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL SAINT MARTIN

Activité d’urbanisme de EARL SAINT MARTIN

EARL SAINT MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 07/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAINT MARTIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/02/2014 - 07/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL SAINT MARTIN

1 autorisation sur la période 07/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Domremy-Landéville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAINT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Departementale N 16A Zr, Domremy-Landéville (52270) PC Locaux ZR51 4 028 m² 720 m² 2015/04/07

Permis de démolir de EARL SAINT MARTIN

1 autorisation sur la période 17/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Domremy-Landéville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
7 Rue Principale, Domremy-Landéville (52270) PD ZR38 2014/02/17

Répartition géographique des autorisations de EARL SAINT MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL SAINT MARTIN

Sources des informations sur EARL SAINT MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL SAINT MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL SAINT MARTIN ?
EARL SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL SAINT MARTIN ?
Le profil de EARL SAINT MARTIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL SAINT MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL SAINT MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL SAINT MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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