EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT - Permis de construire et DP

Active
382365716 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/1991

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT

EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fins.

Profil et organisation

EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25500 aux Fins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/1991
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT

Activité d’urbanisme de EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT

EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT compte 1 autorisation recensée sur la période 05/04/2016 - 05/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/04/2016 - 05/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT

1 autorisation sur la période 05/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Fins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
53 Derriere Le Mont Vouillot, Les Fins (25500) PC Locaux D554, D556 165 554 m² 1 210 m² 2016/04/05

Répartition géographique des autorisations de EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT

Sources des informations sur EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT ?
EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT ?
Le profil de EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PERROT-MINNOT DU MONT VOUILLOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides