EARL PAILLARD - Permis de construire et DP

Active
403159536 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/1995

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL PAILLARD

EARL PAILLARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-et-Chantegrue.

Profil et organisation

EARL PAILLARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25160 à Vaux-et-Chantegrue.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PAILLARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PAILLARD

Activité d’urbanisme de EARL PAILLARD

EARL PAILLARD compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2026 - 07/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PAILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2026 - 07/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PAILLARD

1 autorisation sur la période 07/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Vaux-et-Chantegrue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PAILLARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL PAILLARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL PAILLARD

Sources des informations sur EARL PAILLARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PAILLARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PAILLARD ?
EARL PAILLARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PAILLARD ?
Le profil de EARL PAILLARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PAILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PAILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PAILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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