EARL LES SERRES DU BUGEY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de EARL LES SERRES DU BUGEY
EARL LES SERRES DU BUGEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Château-Gaillard.
Profil et organisation
EARL LES SERRES DU BUGEY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01500 à CHATEAU-GAILLARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LES SERRES DU BUGEY
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2007
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL LES SERRES DU BUGEY
Activité d’urbanisme de EARL LES SERRES DU BUGEY
EARL LES SERRES DU BUGEY compte 3 autorisations recensées sur la période 04/02/2015 - 20/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES SERRES DU BUGEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL LES SERRES DU BUGEY
3 autorisations sur la période 04/02/2015 - 20/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Château-Gaillard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES SERRES DU BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Hopital, Château-Gaillard (01500) | PC Locaux | ZK166, ZK165 | 27 973 m² | 3 408 m² | 2022/09/20 |
| Route De Saint-Maurice-De-Remen L'hopital, Château-Gaillard (01500) | PC Locaux | ZK163, ZK166 | 23 810 m² | 3 072 m² | 2018/10/11 |
| Route De Saint-Maurice - D 904, Château-Gaillard (01500) | PC Locaux | ZK113 | 20 350 m² | 704 m² | 2015/02/04 |
Répartition géographique des autorisations de EARL LES SERRES DU BUGEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LES SERRES DU BUGEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL LES SERRES DU BUGEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.