EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY
EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damprichard.
Profil et organisation
EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25450 à DAMPRICHARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2009
Siège social
Permis de construire et DP de EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY
Activité d’urbanisme de EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY
EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2016 - 03/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY
2 autorisations sur la période 05/07/2016 - 03/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Damprichard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Aux Fosses"", Damprichard (25450) | PC Locaux | C3, C4 | 140 860 m² | 688 m² | 2024/06/03 |
| A Rangevillers, Damprichard (25450) | PC Locaux | D386, D492 | 18 103 m² | 383 m² | 2016/07/05 |
Répartition géographique des autorisations de EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.