EARL DU VAL MEUSIEN - Permis de construire et DP

Active
513630921 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU VAL MEUSIEN

EARL DU VAL MEUSIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon.

Profil et organisation

EARL DU VAL MEUSIEN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52150 à BOURMONT-ENTRE-MEUSE-ET-MOUZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU VAL MEUSIEN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/2009

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU VAL MEUSIEN

Activité d’urbanisme de EARL DU VAL MEUSIEN

EARL DU VAL MEUSIEN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 18/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU VAL MEUSIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2013 - 18/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU VAL MEUSIEN

2 autorisations sur la période 22/02/2013 - 18/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU VAL MEUSIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Dit Des Courtilles Gonaincourt, Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon (52150) PC Locaux ZB16, ZB13 80 881 m² 197 m² 2021/06/18
Chem Dit Des Courtilles, Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon (52150) PC Locaux ZB20, ZB21 80 881 m² 741 m² 2013/02/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DU VAL MEUSIEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU VAL MEUSIEN

Sources des informations sur EARL DU VAL MEUSIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU VAL MEUSIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU VAL MEUSIEN ?
EARL DU VAL MEUSIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU VAL MEUSIEN ?
Le profil de EARL DU VAL MEUSIEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU VAL MEUSIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU VAL MEUSIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU VAL MEUSIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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