2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DU HAUT DES BOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bondeval.
EARL DU HAUT DES BOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25310 à Roches-lès-Blamont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU HAUT DES BOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2015 - 02/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU HAUT DES BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bondeval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU HAUT DES BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Haut Des Bois, Bondeval (25230) | PC Locaux | OB716, OB714 | 121 964 m² | 319 m² | 2015/11/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
