2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU CANTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bolandoz.
EARL DU CANTON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25330 à Chantrans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU CANTON compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 03/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CANTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/05/2013 - 03/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Bolandoz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CANTON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chantrans (25330) | PC Locaux | — | — | 723 m² | 2013/07/03 |
| 5 Imp De La Combe, Bolandoz (25330) | PC Locaux | ZE96, ZE100 | — | 166 m² | 2013/05/07 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
