2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU BOUQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dommartin-le-Saint-Père.
EARL DU BOUQUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52110 à Dommartin-le-Saint-Père.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU BOUQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2013 - 29/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BOUQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/04/2013 - 29/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Dommartin-le-Saint-Père.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BOUQUET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Bouquet, Dommartin-le-Saint-Père (52110) | PC Locaux | ZB24, ZB23 | — | 3 048 m² | 2016/09/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Bouquet, Dommartin-le-Saint-Père (52110) | PC Locaux | ZB23, ZB24 | 247 950 m² | 2 213 m² | 2013/04/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
