2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DES FERMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Premiers Sapins.
EARL DES FERMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25580 aux Premiers Sapins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES FERMES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2016 - 18/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES FERMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Premiers Sapins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES FERMES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Seminaire Nods, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | D496, D158 | 113 707 m² | 3 100 m² | 2016/06/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
