2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DE MONTANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buzet-sur-Tarn.
EARL DE MONTANS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31660 à Buzet-sur-Tarn.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE MONTANS compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2024 - 10/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MONTANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Buzet-sur-Tarn.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE MONTANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 262 Ch Azemars, Buzet-sur-Tarn (31660) | PC Locaux | ZM92, ZM114 | 160 167 m² | 880 m² | 2024/10/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
