2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
EARL DE MAISON NEUVE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baneins.
EARL DE MAISON NEUVE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01990 à Baneins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE MAISON NEUVE compte 6 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 21/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MAISON NEUVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/01/2016 - 21/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Baneins. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE MAISON NEUVE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Maisons Neuves, Baneins (01990) | PC Locaux | ZE66 | 45 617 m² | 294 m² | 2018/04/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Baneins. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Maisons Neuves, Baneins (01990) | PD | ZE40 | — | 2014/05/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
