2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA MECANIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussey-sur-l'Ognon.
EARL DE LA MECANIQUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25870 à Cussey-sur-l'Ognon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA MECANIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2015 - 25/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA MECANIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/07/2015 - 25/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cussey-sur-l'Ognon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA MECANIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mecanique, Cussey-sur-l'Ognon (25870) | PC Locaux | ZA271 | 23 513 m² | 1 045 m² | 2025/07/25 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mecanique, Cussey-sur-l'Ognon (25870) | PC Locaux | ZA271 | 23 513 m² | 2 471 m² | 2015/07/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
