EARL DE LA MECANIQUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE LA MECANIQUE
EARL DE LA MECANIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussey-sur-l'Ognon.
Profil et organisation
EARL DE LA MECANIQUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25870 à CUSSEY-SUR-L'OGNON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA MECANIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/12/1972
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE LA MECANIQUE
Activité d’urbanisme de EARL DE LA MECANIQUE
EARL DE LA MECANIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2015 - 25/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA MECANIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE LA MECANIQUE
2 autorisations sur la période 23/07/2015 - 25/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cussey-sur-l'Ognon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA MECANIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mecanique, Cussey-sur-l'Ognon (25870) | PC Locaux | ZA271 | 23 513 m² | 1 045 m² | 2025/07/25 |
| Rue De La Mecanique, Cussey-sur-l'Ognon (25870) | PC Locaux | ZA271 | 23 513 m² | 2 471 m² | 2015/07/23 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA MECANIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA MECANIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE LA MECANIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.