EARL CORNET - Permis de construire et DP

Active
409021870 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 07/03/1968

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL CORNET

EARL CORNET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mondon.

Profil et organisation

EARL CORNET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25680 à Mondon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CORNET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
07/03/1968
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CORNET

Activité d’urbanisme de EARL CORNET

EARL CORNET compte 1 autorisation recensée sur la période 06/06/2019 - 06/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CORNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/06/2019 - 06/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CORNET

1 autorisation sur la période 06/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mondon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CORNET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL CORNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL CORNET

Sources des informations sur EARL CORNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CORNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CORNET ?
EARL CORNET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CORNET ?
Le profil de EARL CORNET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CORNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CORNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CORNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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