EARL ANDRE PHILIPPE - Permis de construire et DP

Active
353222730 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1989

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL ANDRE PHILIPPE

EARL ANDRE PHILIPPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtetain-et-Salans.

Profil et organisation

EARL ANDRE PHILIPPE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25530 à COURTETAIN-ET-SALANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ANDRE PHILIPPE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ANDRE PHILIPPE

Activité d’urbanisme de EARL ANDRE PHILIPPE

EARL ANDRE PHILIPPE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2014 - 19/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ANDRE PHILIPPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/04/2014 - 19/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL ANDRE PHILIPPE

2 autorisations sur la période 24/04/2014 - 19/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Courtetain-et-Salans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ANDRE PHILIPPE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Grande Rue, Courtetain-et-Salans (25530) DP Locaux D78 3 500 m² 15 m² 2018/04/19
Adresse Non Renseignée, Courtetain-et-Salans (25530) DP Locaux 12 m² 2014/04/24

Répartition géographique des autorisations de EARL ANDRE PHILIPPE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL ANDRE PHILIPPE

Sources des informations sur EARL ANDRE PHILIPPE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ANDRE PHILIPPE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ANDRE PHILIPPE ?
EARL ANDRE PHILIPPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ANDRE PHILIPPE ?
Le profil de EARL ANDRE PHILIPPE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ANDRE PHILIPPE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ANDRE PHILIPPE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ANDRE PHILIPPE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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