Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Courtetain-et-Salans
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courtetain-et-Salans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Courtetain-et-Salans occupe la 438e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Courtetain-et-Salans
Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Courtetain-et-Salans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Salans, Courtetain-et-Salans (25530) | DP Locaux | ZB93 | Enedis Société | 108 296 m² | 9 m² | 2025/02/27 |
| 2 Grande Rue Salans, Courtetain-et-Salans (25530) | PC Logement | ZI18 | — | 4 636 m² | 72 m² | 2023/02/21 |
| Champs Du Rang, Courtetain-et-Salans (25530) | PC Locaux | ZB82, ZB83 | — | 15 434 m² | 2 100 m² | 2020/11/05 |
| 3 Rue De La Mairie, Courtetain-et-Salans (25530) | DP Locaux | ZA28 | Commune De Courtetain Et Salans Commune/EPCI | 969 m² | 19 m² | 2020/10/07 |
| Salans, Courtetain-et-Salans (25530) | PC Logement | ZB75, ZB76 | — | 110 296 m² | 176 m² | 2019/06/15 |
| 26 Grande Rue, Courtetain-et-Salans (25530) | DP Locaux | D78 | Earl Andre Philippe Société | 3 500 m² | 15 m² | 2018/04/19 |
| Les Piots Combes Aux Vernes, Courtetain-et-Salans (25530) | PC Locaux | ZA47, ZA45 | — | 182 179 m² | 600 m² | 2015/10/18 |
| Adresse non renseignée, Courtetain-et-Salans (25530) | DP Locaux | — | Earl Andre Philippe Société | — | 12 m² | 2014/04/24 |
| Rue De L Eglise, Courtetain-et-Salans (25530) | PC Locaux | ZA45 | Gaec De L'arc En Ciel Agricole | — | 128 m² | 2013/07/30 |
À propos de Courtetain-et-Salans (25530)
Petite commune, Courtetain-et-Salans (25530) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 91 habitants, pour une densité de 13,0 hab./km². Située dans le Doubs (25), elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 530 à 726 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Aucun, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Landresse (25530) (29 autorisations) et Passavant (25360) (23 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Courtetain-et-Salans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Ce qui caractérise l'urbanisme à Courtetain-et-Salans
Côté volumes, le dossier le plus important crée 2 100 m² de surface de plancher (Champs du Rang, 2020). Suit Les Piots Combes aux Vernes (600 m², 2015).
Demandeurs les plus actifs à Courtetain-et-Salans
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courtetain-et-Salans.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courtetain-et-Salans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Lanans (25360)
15 autorisations
Landresse (25530)
29 autorisations
Orsans (25530)
8 autorisations
Ouvans (25530)
6 autorisations
Passavant (25360)
23 autorisations
Vaudrivillers (25360)
2 autorisations
Vellerot-lès-Vercel (25530)
16 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Courtetain-et-Salans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Montmahoux (25270)
91 habitants
10 autorisations
Narbief (25210)
90 habitants
26 autorisations
Belvoir (25430)
92 habitants
17 autorisations
Champoux (25640)
90 habitants
10 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Courtetain-et-Salans
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Courtetain-et-Salans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Courtetain-et-Salans
- Adresse
- 3 rue de la mairie, 25530 Courtetain-et-Salans
- Accueil
- Lundi : 10h00-12h00
- Téléphone
- 06 86 31 65 21
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courtetain-et-Salans
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courtetain-et-Salans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).