D&S IMMO - Permis de construire et DP

Active
511922072 Société civile immobilière ETI Créée le 02/02/2009

Infos clés

Présentation détaillée de D&S IMMO

D&S IMMO est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bagnols-sur-Cèze.

Profil et organisation

D&S IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30200 à Bagnols-sur-Cèze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
D&S IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/02/2009
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de D&S IMMO

Activité d’urbanisme de D&S IMMO

D&S IMMO compte 8 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 24/08/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour D&S IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

23/04/2013 - 24/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de D&S IMMO

8 autorisations sur la période 23/04/2013 - 24/08/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bagnols-sur-Cèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D&S IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Répartition géographique des autorisations de D&S IMMO

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à D&S IMMO

Sources des informations sur D&S IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D&S IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D&S IMMO ?
D&S IMMO est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D&S IMMO ?
Le profil de D&S IMMO recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D&S IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D&S IMMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D&S IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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