LES CHARMILLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
811990746 Société civile immobilière Créée le 15/06/2015

Infos clés

Siège

Gard (30)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LES CHARMILLES

LES CHARMILLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement La Côte-Saint-André.

Profil et organisation

LES CHARMILLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30240 au Grau-du-Roi.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CHARMILLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/06/2015

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES CHARMILLES

Activité d’urbanisme de LES CHARMILLES

LES CHARMILLES compte 10 autorisations recensées sur la période 08/11/2016 - 12/10/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CHARMILLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

08/11/2016 - 12/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de LES CHARMILLES

9 autorisations sur la période 07/06/2018 - 12/10/2023, réparties dans 7 communes, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHARMILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Colle, La Côte-Saint-André (38260) PC Logement AP64 792 m² 169 m² 2023/10/12
Rue De La Vie Nivelle, Sillans (38590) PC Logement C495, C680 3 649 m² 616 m² 2023/09/26
Route Du Liers, Mottier (38260) PC Logement C1593 1 699 m² 269 m² 2022/09/13
La Basse Buisserate, Saint-Martin-le-Vinoux (38950) PC Logement AY589 222 m² 123 m² 2022/03/18
Impasse Du Trieve, Eydoche (38690) PC Logement 0A698, 0A555 794 m² 138 m² 2022/01/13
Champ Souffrey, Saint-Hilaire-de-la-Côte (38260) PC Logement ZB69 889 m² 297 m² 2021/07/13
Chemin Du Cerf Montant, La Côte-Saint-André (38260) PC Logement AV119, AV120 607 m² 88 m² 2021/04/22
Chemin Du Cerf Montant, La Côte-Saint-André (38260) PC Logement AV113P 800 m² 209 m² 2018/11/21
Lots 6 Et 7 ""La Petite Bie, Gillonnay (38260) PC Logement ZA471, ZA472 794 m² 198 m² 2018/06/07

Permis d'aménager de LES CHARMILLES

1 autorisation sur la période 08/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Viriville. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Martinon, Viriville (38980) PA AD111 15 955 m² 2016/11/08

Répartition géographique des autorisations de LES CHARMILLES

Demandeurs comparables à LES CHARMILLES

Sources des informations sur LES CHARMILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CHARMILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CHARMILLES ?
LES CHARMILLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CHARMILLES ?
Le profil de LES CHARMILLES recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CHARMILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CHARMILLES concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CHARMILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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