2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champhol.
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 28300 à Champhol.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2014 - 26/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/10/2014 - 26/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Champhol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 Rue De Fontaine Bouillant, Champhol (28300) | DP Locaux | AL51, AL52 | 37 134 m² | 14 m² | 2020/03/26 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 Rue De Fontaine Bouillant, Champhol (28300) | PC Locaux | AL47, AL48 | 39 094 m² | 739 m² | 2014/10/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
