DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champhol.
Profil et organisation
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 28300 à CHAMPHOL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- SIRET du siège
- Sigle
- DAME
- Date de création
- 10/12/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT
Activité d’urbanisme de DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2014 - 26/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT
2 autorisations sur la période 30/10/2014 - 26/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Champhol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 Rue De Fontaine Bouillant, Champhol (28300) | DP Locaux | AL51, AL52 | 37 134 m² | 14 m² | 2020/03/26 |
| 56 Rue De Fontaine Bouillant, Champhol (28300) | PC Locaux | AL47, AL48 | 39 094 m² | 739 m² | 2014/10/30 |
Répartition géographique des autorisations de DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF FONTAINE BOUILLANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.