DES MALEUX - Permis de construire et DP

Active
811034289 Société civile d'exploitation agricole Créée le 07/04/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DES MALEUX

DES MALEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soulaucourt-sur-Mouzon.

Profil et organisation

DES MALEUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52150 à SOULAUCOURT-SUR-MOUZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES MALEUX
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
07/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de DES MALEUX

Activité d’urbanisme de DES MALEUX

DES MALEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 03/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES MALEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/01/2016 - 03/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES MALEUX

2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 03/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Soulaucourt-sur-Mouzon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES MALEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme Des Maleux, Soulaucourt-sur-Mouzon (52150) PC Locaux ZI16, ZI17 218 920 m² 515 m² 2017/10/03
Ferme Des Maleux, Soulaucourt-sur-Mouzon (52150) PC Locaux ZI16, ZI17 205 729 m² 220 m² 2016/01/29

Répartition géographique des autorisations de DES MALEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES MALEUX

Sources des informations sur DES MALEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES MALEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES MALEUX ?
DES MALEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES MALEUX ?
Le profil de DES MALEUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES MALEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES MALEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES MALEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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