2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Peyre en Aubrac.
DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48130 à Peyre en Aubrac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC compte 5 autorisations recensées sur la période 13/06/2017 - 18/07/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/06/2017 - 18/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fournels. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Du Pecher, Peyre en Aubrac (48130) | PC Locaux | ZM121 | 5 867 m² | 603 m² | 2017/06/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 09/09/2021 - 04/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement aux Monts-Verts. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Merdaric Las Cavalettes, Nasbinals (48260) | PA | H416 | — | 2024/12/04 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Peyre en Aubrac (48130) | PA | ZV15 | — | 2021/11/20 |
| Arcomie, Les Monts-Verts (48200) | PA | B940, B919 | — | 2021/09/09 |
4 communes - 1 département - 1 région
Peyre en Aubrac
2 autorisations
Fournels
1 autorisation
Les Monts-Verts
1 autorisation
Nasbinals
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
