DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200069144 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Lozère (48)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Peyre en Aubrac.

Profil et organisation

DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48130 à PEYRE EN AUBRAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

Activité d’urbanisme de DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC compte 5 autorisations recensées sur la période 13/06/2017 - 18/07/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

13/06/2017 - 18/07/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

2 autorisations sur la période 13/06/2017 - 18/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fournels. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Fournels (48310) PC Locaux AC54 349 m² 31 m² 2025/07/18
Za Du Pecher, Peyre en Aubrac (48130) PC Locaux ZM121 5 867 m² 603 m² 2017/06/13

Permis d'aménager de DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

3 autorisations sur la période 09/09/2021 - 04/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement aux Monts-Verts. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin De Merdaric Las Cavalettes, Nasbinals (48260) PA H416 2024/12/04
Adresse Non Renseignée, Peyre en Aubrac (48130) PA ZV15 2021/11/20
Arcomie, Les Monts-Verts (48200) PA B940, B919 2021/09/09

Répartition géographique des autorisations de DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

Sources des informations sur DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC ?
DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC ?
Le profil de DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides