Présentation détaillée de DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES est associé à 46 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 37 permis de construire et DP, 9 permis de démolir. Les dossiers concernent 21 communes, principalement Celles-sur-Belle.
Profil et organisation
DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES est enregistré sous la forme juridique Département, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
Activité d’urbanisme de DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES compte 46
autorisations recensées
sur la période 28/01/2013 - 13/05/2026,
dans 21
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
46
Période couverte
28/01/2013 - 13/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
21 communes
Évolution annuelle des autorisations de DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
0 %
1
0
0
2025
1
-80,0 %
1
0
0
2024
5
+400,0 %
4
0
1
2023
1
-75,0 %
0
0
1
2022
4
0 %
2
0
2
2021
4
0 %
4
0
0
2020
4
+300,0 %
3
0
1
2019
1
-50,0 %
1
0
0
2018
2
-66,7 %
2
0
0
2017
6
+500,0 %
5
0
1
2016
1
-66,7 %
1
0
0
2015
3
-50,0 %
2
0
1
2014
6
-14,3 %
5
0
1
2013
7
-
6
0
1
Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
37 autorisations sur la période 28/01/2013 - 13/05/2026, réparties dans 20 communes, principalement à Celles-sur-Belle. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES dans le dataset PC de Sitadel.
9 autorisations sur la période 28/04/2013 - 29/04/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Loup-Lamairé. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES ?
DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES est associé à 46 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES ?
Le profil de DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES recense 37 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES concernent 21 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
