DEPAMA - Permis d'aménager

Active
524076247 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/07/2010

Infos clés

Présentation détaillée de DEPAMA

DEPAMA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Draillant.

Profil et organisation

DEPAMA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74890 à BRENTHONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DEPAMA
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/07/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de DEPAMA

Activité d’urbanisme de DEPAMA

DEPAMA compte 3 autorisations recensées sur la période 16/07/2015 - 26/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DEPAMA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/07/2015 - 26/06/2018

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de DEPAMA

3 autorisations sur la période 16/07/2015 - 26/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Draillant.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Du Charbonnet Les Menachines, Draillant (74550) PA AE130, AE131 6 793 m² 2018/06/26
Route Du Prieure Les Menachines, Draillant (74550) PA AE131, AE132 6 996 m² 2018/05/18
Route De Verayon, Brenthonne (74890) PA 0B1558, 0B1252 32 667 m² 2015/07/16

Répartition géographique des autorisations de DEPAMA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DEPAMA

Sources des informations sur DEPAMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEPAMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPAMA ?
DEPAMA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPAMA ?
Le profil de DEPAMA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPAMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPAMA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPAMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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