2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
DEPAMA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Draillant.
DEPAMA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74890 à Brenthonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEPAMA compte 3 autorisations recensées sur la période 16/07/2015 - 26/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPAMA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/07/2015 - 26/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Draillant.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Charbonnet Les Menachines, Draillant (74550) | PA | AE130, AE131 | 6 793 m² | 2018/06/26 |
| Route Du Prieure Les Menachines, Draillant (74550) | PA | AE131, AE132 | 6 996 m² | 2018/05/18 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Verayon, Brenthonne (74890) | PA | 0B1558, 0B1252 | 32 667 m² | 2015/07/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
