DE MALASSISE - Permis de construire et DP

Active
441208576 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE MALASSISE

DE MALASSISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blécourt.

Profil et organisation

DE MALASSISE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52300 à BLECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE MALASSISE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2002

Siège social

Permis de construire et DP de DE MALASSISE

Activité d’urbanisme de DE MALASSISE

DE MALASSISE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/07/2016 - 15/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE MALASSISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/07/2016 - 15/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE MALASSISE

2 autorisations sur la période 19/07/2016 - 15/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Blécourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE MALASSISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De Malassise, Blécourt (52300) PC Locaux ZD6, ZD4 720 m² 2021/12/15
Ferme De La Malassise, Blécourt (52300) PC Locaux ZD4 16 770 m² 583 m² 2016/07/19

Répartition géographique des autorisations de DE MALASSISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE MALASSISE

Sources des informations sur DE MALASSISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE MALASSISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE MALASSISE ?
DE MALASSISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE MALASSISE ?
Le profil de DE MALASSISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE MALASSISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE MALASSISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE MALASSISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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