D.C.N. - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
479228025 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/11/2004

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

5

Présentation détaillée de D.C.N.

D.C.N. est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Grézieu-la-Varenne.

Profil et organisation

D.C.N. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69630 à CHAPONOST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
D.C.N.
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de D.C.N.

Activité d’urbanisme de D.C.N.

D.C.N. compte 7 autorisations recensées sur la période 21/05/2014 - 23/02/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour D.C.N., permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

21/05/2014 - 23/02/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de D.C.N.

2 autorisations sur la période 22/03/2017 - 26/09/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Brignais. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D.C.N. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Chemin De L'archet, Brignais (69530) PC Logement BS187 521 m² 2017/09/26
700 Route De Lyon, Vernaison (69390) PC Logement AD285, AD286 396 m² 171 m² 2017/03/22

Permis d'aménager de D.C.N.

5 autorisations sur la période 21/05/2014 - 23/02/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Grézieu-la-Varenne. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
19 Chemin Du Michon, Grézieu-la-Varenne (69290) PA 0B770, 0A373 2 034 m² 2022/02/23
19 Chemin Du Michon, Vaugneray (69670) PA 0B770 1 216 m² 2022/02/17
1 Impas Des Varennes, Grézieu-la-Varenne (69290) PA 0A1118, 0A1220 2 360 m² 2020/10/02
82 Chemi De Moncel Morillon, Brindas (69126) PA AR248, AR4 3 604 m² 2019/10/18
Rte De Jaloussieux, Orliénas (69530) PA AO41 2014/05/21

Répartition géographique des autorisations de D.C.N.

Demandeurs comparables à D.C.N.

Sources des informations sur D.C.N.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D.C.N.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D.C.N. ?
D.C.N. est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D.C.N. ?
Le profil de D.C.N. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D.C.N. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D.C.N. concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D.C.N. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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