2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 64.30Z - Fonds de placement et entités financières similaires
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
D.C.L.M. GESTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étrembières.
D.C.L.M. GESTION est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74650 à Chavanod.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
D.C.L.M. GESTION compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2015 - 01/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour D.C.L.M. GESTION, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Étrembières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Cheneviers Vers Le Moulin, Étrembières (74100) | PA | B2980 | 1 111 m² | 2015/10/13 |
1 autorisation sur la période 01/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Étrembières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Cheneviers, Étrembières (74100) | PD | B2980 | — | 2015/12/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
