ARTIM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
807654140 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 30/10/2014

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de ARTIM

ARTIM est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bonne.

Profil et organisation

ARTIM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74380 à NANGY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTIM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
30/10/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARTIM

Activité d’urbanisme de ARTIM

ARTIM compte 6 autorisations recensées sur la période 27/02/2015 - 18/10/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTIM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

27/02/2015 - 18/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de ARTIM

4 autorisations sur la période 05/06/2018 - 18/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Bonne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTIM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue De Locum, Meillerie (74500) PC Logement A184 633 m² 271 m² 2024/10/18
Chemin Du Crozat, Bonne (74380) PC Logement 0B578, 0B579 975 m² 111 m² 2024/06/10
Chemin Du Crozat, Bonne (74380) PC Logement 0B578, 0B579 868 m² 111 m² 2024/06/10
7B Rue Du Vieux Chateau, Annemasse (74100) PC Logement B5052 1 908 m² 997 m² 2018/06/05

Permis d'aménager de ARTIM

2 autorisations sur la période 27/02/2015 - 03/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Allinges. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Des Champs Curtils Lieux-Dits Les Rossets - Les Champs Cu, Magland (74300) PA 0C804, 0C805 14 648 m² 2017/02/03
Chem Des Troncs Les Poussees, Allinges (74200) PA AT608 2015/02/27

Répartition géographique des autorisations de ARTIM

Demandeurs comparables à ARTIM

Sources des informations sur ARTIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTIM ?
ARTIM est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTIM ?
Le profil de ARTIM recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTIM concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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