2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
ARTIM est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bonne.
ARTIM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74380 à Nangy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTIM compte 7 autorisations recensées sur la période 27/02/2015 - 27/07/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTIM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/06/2018 - 18/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Bonne. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTIM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De Locum, Meillerie (74500) | PC Logement | A184 | 633 m² | 271 m² | 2024/10/18 |
| Chemin Du Crozat, Bonne (74380) | PC Logement | 0B578, 0B579 | 975 m² | 111 m² | 2024/06/10 |
| Chemin Du Crozat, Bonne (74380) | PC Logement | 0B578, 0B579 | 868 m² | 111 m² | 2024/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7B Rue Du Vieux Chateau, Annemasse (74100) | PC Logement | B5052 | 1 908 m² | 997 m² | 2018/06/05 |
3 autorisations sur la période 27/02/2015 - 27/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Allinges. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Charniaz Les Plaines, Bonne (74380) | PA | B1796, B1798 | 2 789 m² | 2026/07/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Champs Curtils Lieux-Dits Les Rossets - Les Champs Cu, Magland (74300) | PA | 0C804, 0C805 | 14 648 m² | 2017/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Troncs Les Poussees, Allinges (74200) | PA | AT608 | — | 2015/02/27 |
5 communes - 1 département - 1 région
Bonne
3 autorisations
Allinges
1 autorisation
Annemasse
1 autorisation
Magland
1 autorisation
Meillerie
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
