D.C.L.M. GESTION - Autorisations d'urbanisme

Cessée
522205897 Autre société civile Créée le 09/04/2010

Infos clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de D.C.L.M. GESTION

D.C.L.M. GESTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étrembières.

Profil et organisation

D.C.L.M. GESTION est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74650 à CHAVANOD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
D.C.L.M. GESTION
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 64.30Z - Fonds de placement et entités financières similaires
SIRET du siège
Date de création
09/04/2010

Siège social

Autorisations d'urbanisme de D.C.L.M. GESTION

Activité d’urbanisme de D.C.L.M. GESTION

D.C.L.M. GESTION compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2015 - 01/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour D.C.L.M. GESTION, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2015 - 01/12/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de D.C.L.M. GESTION

1 autorisation sur la période 13/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Étrembières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Impasse Des Cheneviers Vers Le Moulin, Étrembières (74100) PA B2980 1 111 m² 2015/10/13

Permis de démolir de D.C.L.M. GESTION

1 autorisation sur la période 01/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Étrembières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Impasse Des Cheneviers, Étrembières (74100) PD B2980 2015/12/01

Répartition géographique des autorisations de D.C.L.M. GESTION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à D.C.L.M. GESTION

Sources des informations sur D.C.L.M. GESTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D.C.L.M. GESTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D.C.L.M. GESTION ?
D.C.L.M. GESTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D.C.L.M. GESTION ?
Le profil de D.C.L.M. GESTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D.C.L.M. GESTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D.C.L.M. GESTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D.C.L.M. GESTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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