2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
DAME LES BOIS DU SEIGNEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernouillet.
DAME LES BOIS DU SEIGNEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 28500 à Vernouillet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DAME LES BOIS DU SEIGNEUR compte 3 autorisations recensées sur la période 22/10/2015 - 27/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DAME LES BOIS DU SEIGNEUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/10/2015 - 02/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vernouillet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAME LES BOIS DU SEIGNEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Fenelon, Vernouillet (28500) | PC Locaux | BK125, BK126 | 1 431 m² | 759 m² | 2019/10/02 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Bois Du Seigneur, Vernouillet (28500) | PC Locaux | AA116, AA357 | 22 252 m² | 384 m² | 2015/10/22 |
1 autorisation sur la période 27/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Vernouillet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bois Du Seigneur, Vernouillet (28500) | PD | AA117, AA116 | 34 092 m² | 2026/03/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
