DAME LES BOIS DU SEIGNEUR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
DAME LES BOIS DU SEIGNEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernouillet.
Profil et organisation
DAME LES BOIS DU SEIGNEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 28500 à VERNOUILLET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/11/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
Activité d’urbanisme de DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
DAME LES BOIS DU SEIGNEUR compte 3 autorisations recensées sur la période 22/10/2015 - 27/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DAME LES BOIS DU SEIGNEUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
2 autorisations sur la période 22/10/2015 - 02/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vernouillet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAME LES BOIS DU SEIGNEUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Fenelon, Vernouillet (28500) | PC Locaux | BK125, BK126 | 1 431 m² | 759 m² | 2019/10/02 |
| 10 Rue Des Bois Du Seigneur, Vernouillet (28500) | PC Locaux | AA116, AA357 | 22 252 m² | 384 m² | 2015/10/22 |
Permis de démolir de DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
1 autorisation sur la période 27/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Vernouillet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bois Du Seigneur, Vernouillet (28500) | PD | AA117, AA116 | 34 092 m² | 2026/03/27 |
Répartition géographique des autorisations de DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DAME LES BOIS DU SEIGNEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.