2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CUMA DE L'ABERGEMENT CLEMENCIAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Abergement-Clémenciat.
CUMA DE L'ABERGEMENT CLEMENCIAT est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 01400 à L'Abergement-Clémenciat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CUMA DE L'ABERGEMENT CLEMENCIAT compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2019 - 29/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA DE L'ABERGEMENT CLEMENCIAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à L'Abergement-Clémenciat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUMA DE L'ABERGEMENT CLEMENCIAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 203 Rue Des Cinq Chemins, L'Abergement-Clémenciat (01400) | PC Locaux | ZH44, ZH43 | 6 420 m² | 86 m² | 2019/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
