CRUSEILLES DRONIERES 2018 - Permis de construire et DP

Cessée
842090524 Société civile immobilière Créée le 09/08/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CRUSEILLES DRONIERES 2018

CRUSEILLES DRONIERES 2018 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cruseilles.

Profil et organisation

CRUSEILLES DRONIERES 2018 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CRUSEILLES DRONIERES 2018
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
09/08/2018

Siège social

Permis de construire et DP de CRUSEILLES DRONIERES 2018

Activité d’urbanisme de CRUSEILLES DRONIERES 2018

CRUSEILLES DRONIERES 2018 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/08/2018 - 03/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CRUSEILLES DRONIERES 2018, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/08/2018 - 03/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CRUSEILLES DRONIERES 2018

1 autorisation sur la période 03/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cruseilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CRUSEILLES DRONIERES 2018 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Dronieres - Lieudit La, Cruseilles (74350) PC Logement 0B1893, 0B1451 3 398 m² 2 063 m² 2018/08/03

Répartition géographique des autorisations de CRUSEILLES DRONIERES 2018

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CRUSEILLES DRONIERES 2018

Sources des informations sur CRUSEILLES DRONIERES 2018

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CRUSEILLES DRONIERES 2018

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CRUSEILLES DRONIERES 2018 ?
CRUSEILLES DRONIERES 2018 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CRUSEILLES DRONIERES 2018 ?
Le profil de CRUSEILLES DRONIERES 2018 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CRUSEILLES DRONIERES 2018 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CRUSEILLES DRONIERES 2018 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CRUSEILLES DRONIERES 2018 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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