COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE - Permis de construire et DP

Active
502545163 Autre société civile Créée le 25/01/2008

Présentation détaillée de COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE

COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Désaignes.

Profil et organisation

COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69200 à VENISSIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/01/2008

Siège social

Permis de construire et DP de COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE

Activité d’urbanisme de COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE

COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2013 - 17/05/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/10/2013 - 17/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE

2 autorisations sur la période 09/10/2013 - 17/05/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Désaignes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Janal, Désaignes (07570) PC Logement OD923 4 380 m² 373 m² 2020/05/17
55 Chem Des Beo Le Courtil, Les Deux Alpes (38860) PC Logement AC640 381 m² 2013/10/09

Répartition géographique des autorisations de COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE

Sources des informations sur COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE ?
COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE ?
Le profil de COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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