2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Désaignes.
COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69200 à Vénissieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2013 - 17/05/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/10/2013 - 17/05/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Désaignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Janal, Désaignes (07570) | PC Logement | OD923 | 4 380 m² | 373 m² | 2020/05/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Chem Des Beo Le Courtil, Les Deux Alpes (38860) | PC Logement | AC640 | — | 381 m² | 2013/10/09 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
