2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE MACHAULT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Machault.
COMMUNE MACHAULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77133 à Machault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE MACHAULT compte 5 autorisations recensées sur la période 18/04/2017 - 20/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE MACHAULT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/04/2017 - 20/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Machault. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE MACHAULT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Trois Maillets -, Machault (77133) | PC Locaux | F860, F862 | 5 288 m² | 428 m² | 2017/05/15 |
| Rue Des Trois Maillets -, Machault (77133) | PC Locaux | F860, F862 | 5 288 m² | 428 m² | 2017/04/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 23/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Machault. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Paul, Machault (08310) | PA | ZM81 | — | 2021/09/23 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
