COMMUNE MACHAULT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE MACHAULT
COMMUNE MACHAULT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Machault.
Profil et organisation
COMMUNE MACHAULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77133 à MACHAULT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE MACHAULT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE MACHAULT
Activité d’urbanisme de COMMUNE MACHAULT
COMMUNE MACHAULT compte 5 autorisations recensées sur la période 18/04/2017 - 20/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE MACHAULT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE MACHAULT
4 autorisations sur la période 18/04/2017 - 20/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Machault. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE MACHAULT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Rue Des 3 Maillets, Machault (77133) | PC Locaux | 0F999, 0F998 | 6 768 m² | 1 857 m² | 2022/10/20 |
| Rue Des Trois Maillets -, Machault (77133) | PC Mixte | F860, F862 | 4 288 m² | 614 m² | 2018/10/19 |
| Rue Des Trois Maillets -, Machault (77133) | PC Locaux | F860, F862 | 5 288 m² | 428 m² | 2017/05/15 |
| Rue Des Trois Maillets -, Machault (77133) | PC Locaux | F860, F862 | 5 288 m² | 428 m² | 2017/04/18 |
Permis d'aménager de COMMUNE MACHAULT
1 autorisation sur la période 23/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Machault. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Paul, Machault (08310) | PA | ZM81 | — | 2021/09/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE MACHAULT
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE MACHAULT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE MACHAULT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.