2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
COMMUNE LES CABANNES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Cabannes.
COMMUNE LES CABANNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09310 aux Cabannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LES CABANNES compte 6 autorisations recensées sur la période 20/05/2013 - 16/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES CABANNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/05/2013 - 20/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Cabannes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES CABANNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Quart La Bexane, Les Cabannes (09310) | PC Locaux | A1219 | 49 251 m² | 695 m² | 2025/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cabannes (13440) | PC Locaux | — | — | 1 m² | 2023/08/01 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Nabeze, Les Cabannes (09310) | PC Locaux | A1078, A1077 | 32 520 m² | 484 m² | 2021/01/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Rampe, Les Cabannes (09310) | DP Locaux | A887 | — | 29 m² | 2013/05/20 |
2 autorisations sur la période 01/06/2013 - 16/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Cabannes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Riviere, Les Cabannes (09310) | PA | AA225, AA226 | 11 066 m² | 2025/10/16 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Riviere Et Le Bout De La Rue, Les Cabannes (09310) | PA | A997, A225 | — | 2013/06/01 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
