COMMUNE LES CABANNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE LES CABANNES
COMMUNE LES CABANNES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Cabannes.
Profil et organisation
COMMUNE LES CABANNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09310 aux Cabannes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LES CABANNES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LES CABANNES
Activité d’urbanisme de COMMUNE LES CABANNES
COMMUNE LES CABANNES compte 6 autorisations recensées sur la période 20/05/2013 - 16/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES CABANNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LES CABANNES
4 autorisations sur la période 20/05/2013 - 20/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Cabannes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES CABANNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Quart La Bexane, Les Cabannes (09310) | PC Locaux | A1219 | 49 251 m² | 695 m² | 2025/03/20 |
| Adresse Non Renseignée, Cabannes (13440) | PC Locaux | — | — | 1 m² | 2023/08/01 |
| Nabeze, Les Cabannes (09310) | PC Locaux | A1078, A1077 | 32 520 m² | 484 m² | 2021/01/11 |
| Rue De La Rampe, Les Cabannes (09310) | DP Locaux | A887 | — | 29 m² | 2013/05/20 |
Permis d'aménager de COMMUNE LES CABANNES
2 autorisations sur la période 01/06/2013 - 16/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Cabannes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Riviere, Les Cabannes (09310) | PA | AA225, AA226 | 11 066 m² | 2025/10/16 |
| La Riviere Et Le Bout De La Rue, Les Cabannes (09310) | PA | A997, A225 | — | 2013/06/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES CABANNES
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE LES CABANNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LES CABANNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.