2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE LE FRASNOIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Frasnois.
COMMUNE LE FRASNOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39130 au Frasnois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE FRASNOIS compte 5 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 20/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE FRASNOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/07/2015 - 20/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Frasnois. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE FRASNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Coin D En Haut, Le Frasnois (39130) | PC Locaux | ZE60 | 3 680 m² | 22 m² | 2015/07/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Frasnois. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Vierge, Le Frasnois (39130) | PA | ZC41 | 1 840 m² | 2014/07/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
