2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE LA NOUAILLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Nouaille.
COMMUNE LA NOUAILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23500 à La Nouaille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LA NOUAILLE compte 9 autorisations recensées sur la période 18/10/2014 - 12/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA NOUAILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/09/2017 - 12/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à La Nouaille. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LA NOUAILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mazaud, Poussanges (23500) | PC Locaux | AS133, AS128 | — | 600 m² | 2023/06/08 |
| 3 La Roche, Poussanges (23500) | PC Locaux | AV111, AV40 | — | 6 m² | 2023/04/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 01/07/2021 - 01/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Nouaille. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rte De Millevaches, La Nouaille (23500) | PA | AB12, AB8 | — | 2021/10/01 |
| 21 Route De Millevaches, La Nouaille (23500) | PA | AB173, AB171 | — | 2021/07/01 |
2 autorisations sur la période 18/10/2014 - 17/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Nouaille. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Ribiere, La Nouaille (23500) | PD | CW159 | — | 2018/07/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, La Nouaille (23500) | PD | AB171 | — | 2014/10/18 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
