3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DU HAUT CORLAY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Haut-Corlay.
COMMUNE DU HAUT CORLAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22320 au Haut-Corlay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU HAUT CORLAY compte 5 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 23/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU HAUT CORLAY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2014 - 23/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement au Haut-Corlay. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU HAUT CORLAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L'ecole, Le Haut-Corlay (22320) | PC Locaux | ZH49, ZH50 | 1 655 m² | 5 m² | 2016/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L Ecole, Le Haut-Corlay (22320) | PC Locaux | ZH127, ZH50 | 20 109 m² | 20 m² | 2014/06/17 |
2 autorisations sur la période 08/07/2024 - 23/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Haut-Corlay. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Residence Des Vergers, Le Haut-Corlay (22320) | PA | ZM362, ZM363 | 9 199 m² | 2025/10/23 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Bourg, Le Haut-Corlay (22320) | PA | ZM88 | 1 253 m² | 2024/07/08 |
1 autorisation sur la période 17/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Haut-Corlay. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Chenes, Le Haut-Corlay (22320) | PD | ZO56 | 253 m² | 2016/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.