COMMUNE DU BERNARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DU BERNARD
COMMUNE DU BERNARD est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bernard.
Profil et organisation
COMMUNE DU BERNARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85560 au Bernard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU BERNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU BERNARD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU BERNARD
COMMUNE DU BERNARD compte 9 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 10/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU BERNARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU BERNARD
3 autorisations sur la période 20/04/2018 - 30/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Bernard. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L Ocean, Le Bernard (85560) | DP Locaux | AD94 | 873 m² | 9 m² | 2023/06/30 |
| 6 Rue Albert Deman, Le Bernard (85560) | PC Locaux | AD361 | 5 477 m² | 206 m² | 2021/07/13 |
| Rue Des Dolmens, Le Bernard (85560) | PC Locaux | AD1, AD204 | 16 841 m² | 635 m² | 2018/04/20 |
Permis d'aménager de COMMUNE DU BERNARD
5 autorisations sur la période 11/07/2013 - 10/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Bernard. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Bernard (85560) | PA | — | — | 2025/07/10 |
| 130 Rue De La Frebouchere, Le Bernard (85560) | PA | ZC45 | 8 940 m² | 2020/08/07 |
| Rue Albert Deman, Le Bernard (85560) | PA | AD237, AD361 | 9 135 m² | 2019/06/07 |
| 110 Rue De La Frebouchere, Le Bernard (85560) | PA | AD204 | 6 932 m² | 2019/05/20 |
| Pl De L Abbe Baudry, Le Bernard (85560) | PA | AD63 | — | 2013/07/11 |
Permis de démolir de COMMUNE DU BERNARD
1 autorisation sur la période 05/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Bernard. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 87 Rue Des Terres Noires, Le Bernard (85560) | PD | AD174 | 549 m² | 2016/04/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU BERNARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU BERNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU BERNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.