2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DES VANS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Vans.
COMMUNE DES VANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07140 aux Vans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES VANS compte 8 autorisations recensées sur la période 16/04/2017 - 09/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES VANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/04/2017 - 23/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement aux Vans. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES VANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rousselet, Les Vans (07140) | PC Locaux | A2381 | — | 2 390 m² | 2021/03/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 21/09/2022 - 09/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Vans. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rte Du Vivarais La Clairette, Les Vans (07140) | PA | A3323 | — | 2024/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rte Du Vivarais La Clairette, Les Vans (07140) | PA | A3323 | — | 2022/09/21 |
1 autorisation sur la période 13/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Vans. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Ferdinant Nadal, Les Vans (07140) | PD | A3323 | — | 2022/05/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
