2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE D'EPEUGNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épeugney.
COMMUNE D'EPEUGNEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25290 à Épeugney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'EPEUGNEY compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2014 - 27/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EPEUGNEY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Épeugney. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'EPEUGNEY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De L Eglise, Épeugney (25290) | DP Locaux | D16 | 2 155 m² | 102 m² | 2014/08/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Épeugney. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Épeugney (25290) | PD | D301 | 259 m² | 2017/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
